Limitation
de la pollution de l'air par les solvants
C.O.V. : Composés Organiques
Volatils.
- Peintures murales : <= 30g/l. (hors eau).
- Autres peintures (présentant un rendement
de >= 12m²/l et pouvoir masquant de
98%) : <= 250g/l (hors eau).
- Tous les autres produits : <= 180 g/l
(hors eau).
H.A.V. : Hydrocarbures Aromatiques
Volatils.
- Peintures murales : <= 0.015% du produit
(m/m).
- Tous les autres produits <= 0.4% du produit
(m/m).
Limitation de l'utilisation de substances dangereuses
pour l'environnement et la santé
- Le produit n'est pas classé comme
très toxique, toxique, dangereux pour
l'environnement, cancérigène,
toxique pour la reproduction ou mutagène
conformément à la directive 1999/45/CE.
- Les ingrédients utilisés ne
doivent pas contenir :
• Les métaux lourds suivants et
leurs composés : Cd, Pb, Cr Vi, Hg, As.
• Alkylphénoléthoxylates
(APEO).
• Le diéthylène glycol méthyl
éther.
• Les substances ou préparations
classées comme très toxiques,
toxiques, cancérigènes, tératogènes,
toxiques pour la reproduction ou mutagènes.
- Limitation des substances dangereuses
• Ingrédients actifs utilisés
comme agents de préservation dans la
formule et auxquels correspond l'une des phrases
de risque R23, R24, R25, R26, R27, R28, R39
ou R48 (ou des combinaisons de ces phrases)
: <= 0,1% (m/m) de la formulation totale
de la peinture.
• Substances ou préparations auxquelles
correspond l'une des phrases de risque R50,
R51, R52 ou R53 (ou des combinaisons de ces
phrases) : <= 2,5% de la masse du produit.
La somme totale de toutes ces substances ou
préparations <=5% de la masse du produit
• Composés d'isothiazolinone <=
500 ppm.
• Mélange en 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-un
et 2-méthyl-2Hisothiazol-3-un <= 15
ppm.
• Formaldéhyde libre <= 10 mg/kg
Information des consommateurs pour une utilisation
respectueuse de l'environnement
Les informations suivantes doivent accompagner
le produit :
• Usage, utilisation, support et conditions
d'utilisation auxquels le produit est destiné,
y compris des conseils relatifs au travail de
préparation.
• Des recommandations sur le nettoyage du
matériel et la gestion adéquate
des déchets afin de limiter la pollution
de l'eau.
• Des recommandations relatives aux mesures
de protection préventives pour le peintre,
notamment en cas de travail dans des pièces
fermées ou avec des peintures très
solides et de classe 2.
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